# Licence d'utilisation de Quotum Version du 11 octobre 2026. Quotum est édité par **Régis Jehl**, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial **MASH MEDIA** — SIREN 485 249 189 — 20 rue du Tabac, 67600 Ebersheim, France — contact@quotum.app — +33 6 52 02 92 03. Pour une adresse de facturation hors Royaume-Uni et île de Man : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Cette licence porte sur l'application vendue : le binaire signé, son interface et tout ce qu'il embarque. Si l'éditeur publie un jour une partie du code source sous une autre licence, les fichiers ainsi publiés sont régis par la licence qui les accompagne, et non par celle-ci. La vente elle-même est régie par les conditions générales de vente publiées sur https://quotum.app/cgv.html, que cette licence complète. **1. Ce que l'achat donne.** L'achat de Quotum ouvre le droit d'installer et d'utiliser l'application sans limite de durée, sur les ordinateurs dont l'acheteur a l'usage. Cet usage est autorisé aussi bien à titre privé que dans un cadre professionnel, y compris pour un travail rémunéré. Chaque ordinateur s'active une fois, par une connexion au service des licences de l'éditeur ; au plus trois nouveaux ordinateurs par période de 365 jours glissants, davantage sur demande motivée (article 8 des conditions générales de vente). Un ordinateur activé fonctionne ensuite hors ligne, sans limite de durée. Si l'éditeur cessait son activité, les ordinateurs déjà activés continueraient de fonctionner ; pour activer les autres, il publierait un jeton de levée, qu'il est seul à détenir — ce qui suppose qu'il soit encore en mesure de le faire. *Une licence offerte.* L'éditeur peut aussi offrir une licence, sans paiement. Son destinataire en a l'usage dans les mêmes termes qu'un acheteur, à une différence près : sa durée est celle que l'éditeur indique avec la clé, à vie ou jusqu'à une échéance, un mois ou un an après son émission. À l'échéance, la clé cesse de fonctionner sur chaque ordinateur où elle est activée ; le jeton de levée ne la prolonge pas, et seules les versions de l'application qui savent lire cette échéance acceptent la clé. N'ayant donné lieu à aucun paiement, une licence offerte n'ouvre ni droit de rétractation ni garantie commerciale de remboursement (article 6) : il n'y a rien à rembourser. **2. Une licence destinée à son titulaire.** La licence est destinée à l'usage de son titulaire. Toute transmission s'effectue dans les conditions prévues par le droit applicable, notamment les règles impératives relatives à l'épuisement du droit de distribution. Une organisation qui équipe plusieurs personnes achète autant de licences que de personnes équipées. Une clé qui a circulé au-delà de son titulaire est remplacée ; l'ancienne n'active plus de nouvel ordinateur. Une transmission de la licence se déclare à contact@quotum.app, et le cédant cesse d'utiliser ses propres copies. **3. Pas de redistribution.** Sous réserve de l'article 2, l'application ne se publie pas, ne se met pas en ligne, ne s'intègre pas à une autre distribution et ne sert pas de base à un produit concurrent. Les mises à jour se prennent là où l'éditeur les publie. La clé de licence ne se publie pas, et ne se communique pas au-delà de son titulaire. **4. Ce dont dépendent les mesures, et les garanties qui restent dues.** Les mesures dépendent des interfaces des fournisseurs tiers ; leur fonctionnement peut être affecté par une modification ou une interruption de ces interfaces. Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité applicable aux contenus et services numériques et de la garantie des vices cachés, dans leurs conditions légales. **5. Responsabilité.** La responsabilité de MASH MEDIA demeure soumise aux règles légales applicables. **6. Rétractation, et garantie commerciale de remboursement.** Ce sont deux droits distincts, qui ne se confondent pas. Le premier se perd à la délivrance de la clé ; le second, non. *Le droit légal de rétractation — quatorze jours.* En tant que consommateur, vous disposez d'un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour vous rétracter, sans avoir à motiver votre décision. La clé vous étant délivrée dès le paiement, avant la fin de ce délai, ce droit ne peut plus être exercé une fois la clé délivrée, dans les conditions que la loi fixe et que l'article 9 des conditions générales de vente détaille : avant le paiement, vous avez demandé expressément cette délivrance immédiate et reconnu que vous perdiez ainsi votre droit de rétractation, par deux cases distinctes, non cochées d'avance ; le courriel de confirmation reprend ces deux accords. Si l'une de ces conditions venait à manquer, le droit subsiste : il s'exerce par la fonction « Renoncer au contrat ici » (https://licences.quotum.app/renoncer), ou par une déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à contact@quotum.app, le formulaire type de rétractation pouvant être utilisé. Le remboursement intervient alors au plus tard quatorze jours après réception de la demande, par le même moyen de paiement que celui employé pour l'achat, sans frais. *La garantie commerciale de remboursement — trente jours.* Indépendamment de ce qui précède, et même lorsque le droit de rétractation a été perdu, MASH MEDIA rembourse l'application sur simple demande formulée dans les trente jours qui suivent l'achat. La demande s'adresse par la fonction « Renoncer au contrat ici », ou à contact@quotum.app en indiquant l'adresse de courriel employée lors de l'achat ; aucun motif n'est demandé. Cette garantie commerciale s'ajoute aux garanties légales et ne les restreint pas. Ses modalités complètes sont à l'article 10 des conditions générales de vente. *Ce que le remboursement emporte.* Au titre de l'un ou de l'autre de ces droits, le remboursement met fin à la licence : la clé n'active plus de nouvel ordinateur, et les versions de l'application publiées ensuite la refusent. **7. Comptes de fournisseurs tiers.** Pour afficher un quota, l'application relit l'identifiant que l'outil du fournisseur a déjà déposé sur l'ordinateur — au Trousseau ou dans un fichier — et interroge avec lui l'interface de quota de ce fournisseur ; pour JetBrains AI, elle lit le fichier où l'éditeur de code écrit lui-même son quota. Pour Antigravity, Doubao, Alibaba Model Studio et Amp, elle ne relit aucun identifiant : elle lance l'outil en ligne de commande officiel de l'éditeur, que l'utilisateur a installé, en lecture seule, et c'est cet outil qui interroge son serveur avec sa propre connexion. Pour Muse Code, la seule interface qui publie le quota crée une clé sur le compte Meta de l'utilisateur à chaque appel : l'application ne l'appelle qu'au plus toutes les quinze minutes, et n'utilise ni ne garde la clé créée. Pour Z.ai et MiniMax, l'application ne relit aucun identifiant d'un autre outil : elle utilise la clé que l'utilisateur colle lui-même, la garde dans son propre élément du Trousseau et ne l'envoie qu'au serveur de quota de ce fournisseur ; cette clé peut aussi servir à dépenser chez lui, ce que l'application ne fait jamais. Cela vaut pour les vingt-cinq outils qu'elle lit à la date de cette version : Claude Code, Codex (compte ChatGPT), Devin Desktop (ex-Windsurf), Cursor, Warp, Codebuff, Augment, opencode, Grok, Grok Bot, GitHub Copilot, Kiro, Cline, Kimi Code, Kilo Code, Nous Portal, JetBrains AI, Factory Droid, Muse Code, Antigravity, Doubao, Alibaba Model Studio, Amp, Z.ai et MiniMax, ainsi que pour tout autre outil que l'application saura lire par la suite, listé à la page https://quotum.app/fr/lecture. Pour Codex, l'application peut aussi consommer un crédit de réinitialisation du quota d'un compte ChatGPT de l'utilisateur, de façon irréversible : à la main depuis le tiroir d'un compte, après une seconde confirmation, ou sans demander si l'utilisateur active ce réglage, éteint par défaut, chaque dépense lui étant alors annoncée par une notification. Cet usage n'est prévu par aucun de ces fournisseurs : ces interfaces sont celles de leurs propres applications, et les relire depuis un outil tiers, ou lancer leur outil en ligne de commande depuis un autre programme, peut contrevenir aux conditions d'utilisation de l'un ou l'autre d'entre eux. L'éditeur ne donne aucune garantie de conformité à ces conditions. S'il se matérialise, le risque porte sur les comptes de l'utilisateur chez ces fournisseurs : avertissement, limitation d'accès, ou suspension du compte. Chaque outil se choisit séparément dans l'application, et aucun n'est suivi à l'installation. L'information donnée ici permet d'acheter en connaissance de cause ; elle ne transfère pas la responsabilité de l'éditeur vers l'acheteur, n'autorise pas cet usage auprès des fournisseurs, et n'exonère de rien. **8. Droit applicable.** Cette licence est régie par le droit français. Si vous êtes consommateur, ce choix ne vous prive pas de la protection des dispositions impératives du droit du pays où vous résidez habituellement. La juridiction compétente est celle que désignent les conditions générales de vente.